Citation

Dans les documents brevet, les citations sont les références à des documents antérieurs. On distingue les documents citant (c’est-à-dire les brevets et documents ayant cité par la suite un brevet donné) et les documents cités (c’est-à-dire les documents signalés au cours de la procédure, dans le brevet ou les rapports associés ; il peut s’agir d’autres brevets ou de documents de la littérature scientifique utilisés au cours de la procédure).


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