Résumé de section

  • Objectifs : définir les REL, identifier les caractéristiques d’une REL.

    10 minutes de lecture

    • Le terme "ressource" renvoie à la forme qu'elle peut prendre (numérique ou non) : un cours, un manuel, une vidéo, un logiciel, une présentation, une illustration, etc. 

      Quelle que soit sa nature, une ressource est qualifiée d'éducative du moment qu'elle est utilisée dans un contexte d'apprentissage

      Le terme "libre" précise que la ressource a été créée et partagée dans un esprit d'ouverture : possibilité de la réutiliser, de la réadapter, de la modifier et de la rediffuser.

      La vidéo ci-dessous de l'UNESCO explique en une minute ce que sont les REL.


    • Une REL est disponible sous une licence ouverte

      Comme évoqué plus haut, l'un des principaux aspects des REL est qu'elles sont publiées sous licence ouverte. Une licence ouverte définit les conditions d'utilisation et de partage d'une ressource, tout en protégeant le droit d'auteur

      Parmi les licences ouvertes les plus connues, on trouve les Creative Commons (CC), ou encore la General Public License (GPL) et la licence Massachusetts Institute of Technology (MIT) qui sont utilisées principalement pour les logiciels.

      En général, il est possible pour quiconque de réutiliser, de modifier et de redistribuer une REL. La licence Creative Commons précise toutefois les conditions à respecter, comme par exemple attribuer le nom de l'auteur·e original·e, diffuser la ressource sous la même licence ou encore interdire son utilisation commerciale.

      Les licences Creative Commons

      Les licences Creative Commons recouvrent différentes conditions de partage. On peut les identifier par leur symbole spécifique qui est décrit brièvement ci-dessous :

      Attribution
      (BY : citation de l'auteur·e)

      Partage dans les mêmes conditions
      (SA : share alike)

      Pas d'utilisation commerciale
      (NC : non commercial)

      Pas de modification
      (ND : non derivs)

    • Ces différentes conditions peuvent être combinées pour créer une licence personnalisée. En voici une liste classée de la plus permissive à la moins permissive :

      Licence CC BY
      CC BY

      Vous êtes libre d'exploiter la ressource comme vous le souhaitez, à condition de citer l'auteur·e.

      Licence CC BY-SA
      CC BY-SA

      Vous êtes libre d'exploiter la ressource comme vous le souhaitez, à condition de citer l'auteur·e et de partager votre ressource sous cette même licence.

      Licence CC BY-NC
      CC BY-NC

      Vous êtes libre d'exploiter la ressource comme vous le souhaitez, à condition de citer l'auteur·e et de ne pas en faire d'utilisation commerciale.

      Licence CC BY-NC-SA
      CC BY-NC-SA

      Vous êtes libre d'exploiter la ressource comme vous le souhaitez, à condition de citer l'auteur·e, de ne pas en faire d'utilisation commerciale et de partager votre ressource sous cette même licence.

      Licence CC BY-ND
      CC BY-ND

      Vous êtes libre d'exploiter la ressource comme vous le souhaitez, à condition de citer l'auteur·e et de ne pas la modifier.

      Licence CC BY-NC-ND
      CC BY-NC-ND

      Vous êtes libre d'exploiter la ressource comme vous le souhaitez, à condition de citer l'auteur·e, de ne pas en faire d'utilisation commerciale et de ne pas la modifier.

      Adapté de Creative Commons, About Creative Commons CC BY 4.0
    • Et le domaine public ?

      Une REL peut aussi se trouver dans le domaine public, un statut juridique dans lequel une œuvre n'est plus protégée par les lois sur le droit d'auteur ou toute autre forme de droits de propriété intellectuelle.

      Une œuvre peut entrer dans le domaine public de différentes manières :

      • Lorsque les droits d'auteur expirent, on dit généralement que l'œuvre tombe dans le domaine public. Ce délai peut varier selon les pays. En France, il est de 70 ans après le décès de l'auteur·e*.
      •  Lorsque l'auteur·e décide de renoncer à ses droits. Certaines licences, comme la licence CC0 (Creative Commons Zero) permettent de placer une œuvre dans le domaine public, dans la mesure permise par la loi.


      *En France, les droits moraux de l'auteur·e subsistent

      Il convient de noter que la loi n'est pas la même partout ! En France, même lorsque l'œuvre est placée dans le domaine public ou publiée sous licence CC0, les utilisateurs doivent respecter les droits moraux de l'auteur·e :

      • le droit au respect de l'œuvre ;
      • le droit de paternité

      Finalement, il conviendra donc toujours de créditer l'auteur·e en le/la citant.


      Un contenu sans licence n'est pas réutilisable

      Imaginons que vous tombez sur un texte ou une image intéressante que vous souhaitez réutiliser pour l'une de vos formations. Comment savoir si vous pouvez le faire en toute légalité ?

      La réponse est assez simple. Si aucune licence ouverte n'est précisée (dans les métadonnées du contenu, dans le contenu lui-même ou dans les mentions légales du site), alors vous ne pouvez pas le réutiliser.


    • Une REL devrait pouvoir être modifiable

      Le projet fabriqueREL apporte une information supplémentaire concernant les caractéristiques des REL :


      Même si tous les droits qui définissent une ressource libre sont accordés par sa licence, son caractère libre peut être restreint de facto par des considérations techniques qui limitent les possibilités de modification. Ainsi, si la licence associée à une REL permet sa modification, mais que ses fichiers originaux ou fichiers sources ne sont pas partagés, les possibilités de modification peuvent être très limitées. Des logiciels et des formats de fichiers répandus, accessibles ou ouverts sont à privilégier en l’absence d’inconvénients majeurs.

      Ainsi, par exemple, une REL sous forme de vidéo devrait donner accès à tous les fichiers ayant permis de créer la vidéo (images, sons, etc.). De même, une REL devrait être créée à partir d'un logiciel standard ou avec un format ouvert pour faciliter sa modification.

      Le tout est de faciliter l'exploitation de la ressource. Il sera plus facile par exemple de modifier / réadapter un document Microsoft Word (.docx) qu'un document PDF (difficilement modifiable). Et la démarche sera encore plus ouverte si l'on choisit un format ouvert de fichier (.odt, .ods, .odp, etc.) en utilisant par exemple la suite bureautique libre et gratuite LibreOffice.

      Pour plus d’exemples d’alternatives aux formats fermés, vous pouvez consulter cette ressource du site DoRANum.

    • Le problème du ND (No Derivs)

      Une REL ne devrait pas être sous une licence CC indiquant sa non modification (ND). L'option ND est en effet assez restrictive, il serait par exemple interdit de traduire une ressource dans une autre langue. 

      Les licences CC compatibles avec une REL seraient donc : 

      • CC BY (attribution) ;
      • CC BY-SA (attribution, partage dans les mêmes conditions) ;
      • CC BY-NC (attribution, pas d'utilisation commerciale) ;
      • CC BY-NC-SA (attribution, pas d'utilisation commerciale, partage dans les mêmes conditions).

    • Source : version modifiée de Licences - fabriqueREL. CC BY


    • En résumé

      Selon la définition donnée par David Wiley (directeur académique de Lumen Learning), une ressource est vraiment libre si elle répond à ces cinq critères (les "5R") :

      1. Retenir : télécharger la ressource pour en garder une version hors ligne et éviter de la perdre (si l'URL change, par exemple) ;
      2. Réutiliser : utiliser la ressource dans d’autres contextes, comme par exemple le fait de diffuser une vidéo trouvée sur Internet dans un cours ;
      3. Réviser : modifier la ressource pour l'adapter à son contexte (la mettre à jour, la traduire, la personnaliser, etc.) ;
      4. Remixer : combiner la ressource avec d’autres, comme par exemple combiner des images et textes sous licence libre pour en faire une vidéo ;
      5. Redistribuer : diffuser la ressource originale par un autre canal, sur son site web par exemple.
    • Cette infographie offre un très bon résumé de ce que nous venons de voir.

      Vous pouvez télécharger ici sa version PDF .

      Contenu accessible dans le fichier PDF ci-dessous.

      Source : Qu'est-ce qu'une REL - fabriqueREL. CC BY

    • REL ≠ Libre accès ≠ Libre de droits

      Une REL se distingue de l'expression libre accès, qui vise surtout à donner un accès gratuit à la ressource (souvent une publication scientifique). La modification n'est généralement pas possible.

      La notion libre de droits (royalty-free) signifie qu'il n'y a pas besoin de payer de redevances supplémentaires à l'auteur·e à chaque utilisation de la ressource. Cela ne signifie pas toujours que l'accès à la ressource est entièrement gratuit. Par exemple, certains sites proposent des images ou des musiques libres de droits, mais peuvent exiger le paiement d'une licence initiale ou d'un abonnement pour accéder à leur bibliothèque.

    • Source : version modifiée de Qu'est-ce qu'une REL - fabriqueREL. CC BY
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