Le data paper ou data article (article de données) est une publication qui décrit un jeu de données scientifiques, notamment à l’aide d’informations structurées appelées métadonnées. Contrairement aux articles de recherche qui testent des hypothèses ou présentent de nouvelles analyses, les data papers sont destinés au partage de données.

Source : https://doranum.fr/data-paper-data-journal/data-papers-et-data-journals-fiche-synthetique_10_13143_2wcb-fw52

La découvrabilité d’un contenu dans l’environnement numérique se réfère à sa disponibilité en ligne et à sa capacité à être repéré parmi un vaste ensemble d’autres contenus, notamment par une personne qui n’en faisait pas précisément la recherche.
Ce terme correspond au critère « facile à trouver » (findable) des principes FAIR.

Le dépôt légal est l’obligation pour tout éditeur, imprimeur, producteur, importateur de déposer chaque document qu’il édite, imprime, produit ou importe en France à la Bibliothèque nationale de France (BNF) ou auprès de l’organisme habilité à recevoir le dépôt en fonction de la nature du document.

Source : https://www.bnf.fr/fr/le-depot-legal

En tant que représentante légale de la publication, c’est la personne physique qui assume la responsabilité civile et pénale des contenus publiés.

Le DOAJ (Directory of Open Access Journals) est une base de données bibliographiques internationale qui recense les périodiques scientifiques en accès ouvert. Le DOAJ valide les titres de revues indexés selon une quarantaine de critères de qualité et peut attribuer également un label à certains d’entre eux.

Le DOI (digital object identifier) est un identifiant alphanumérique unique d’un document (article, communication, chapitre d’ouvrage...) permettant d’assurer accès pérenne et citabilité.
Pour les publications scientifiques, Crossref constitue l’agence d’enregistrement de référence car elle exige un niveau de description des métadonnées adapté. Pour les données de recherche, c’est le consortium DataCite qui attribue les DOI.

Selon les dispositions de l’article L. 112-1, et sous condition d’originalité, le Code de la propriété intellectuelle accorde sa protection à toute œuvre de l’esprit sans distinction du genre (littéraire, artistique, musical), de la forme d’expression (écrite ou orale), du mérite ou de la destination.
La protection concerne donc tous les types d’œuvres, et les images telles que les graphiques, les dessins, les peintures, les cartes géographiques, les illustrations ou encore les plans et croquis accèdent à la protection par le droit d’auteur. À ce titre, une personne, si elle souhaite reproduire ou diffuser une image, doit obligatoirement s’assurer que ces utilisations sont autorisées et/ou obtenir les autorisations nécessaires. Il faudra donc, avant toute nouvelle utilisation d’une image, vérifier que cette image mise à disposition est associée à des conditions générales d’utilisation, ou alors que les conditions de sa réutilisation sont décrites par une licence Creative Commons. À défaut, il sera indispensable de contacter l’auteur, l'autrice ou l’ayant droit pour obtenir une autorisation spécifique d’utilisation.

Une œuvre est protégée dès sa création et dès lors qu’elle est originale, et ceci sans dépôt ni enregistrement.
Le droit d’auteur comprend des droits moraux – droits à la paternité et au respect de l’œuvre, droits de divulgation, de retrait et de repentir – et des droits patrimoniaux ou d’exploitation – droits de reproduction, de représentation et de suite et droit d’autoriser les œuvres dérivées. Seuls ces derniers peuvent être cédés à un tiers par l’auteur ou l’autrice (article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle). Ce terme se distingue du copyright propre à la législation anglo-saxonne.

Le Dublin Core est un standard générique de métadonnées permettant de décrire des documents de manière simple et standardisée.
Il propose un jeu de 15 métadonnées de base et des éléments complémentaires (Dublin Core qualifié) pour une description plus complète.