Si les contenus que vous produisez dans le cadre de votre travail de recherche sont originaux et mis en forme, ils sont considérés par le droit comme des « œuvres de l’esprit ». De ce fait, vous êtes titulaire de droit d’auteur sur ces contenus, régi par le code de la propriété intellectuelle. Ce code protège tout contenu « original », quelle que soit sa forme : publication scientifique, support de congrès, cours, communication orale, schéma, vidéo…

Parce que vous détenez les droits d’auteur sur votre travail, personne ne peut le publier, tant que vous ne l’avez pas autorisé (article L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle). À l’inverse, vous-même, vous devez vous abstenir de publier si vous avez intégré dans votre travail des contenus dont les droits d’auteur appartiennent à d’autres, sauf cas d’exception (courte citation ou pour usage pédagogique).

Le Comité pour la Science Ouverte (le CoSO) a réalisé un guide qui liste les questions que doivent se poser les auteurs de publications scientifiques lorsqu'ils décident de publier leurs travaux. Il donne des conseils et des options possibles à appliquer tout au long du processus de publication. 


Dans ce guide, vous y trouverez notamment le cas de l'exception pédagogique prévue par le code de la propriété intellectuelle (article L 122-5, 3°, e), qui permet de réutiliser (sans demander l'autorisation à leur auteur) des extraits d’œuvre protégées (œuvres littéraires, schémas, images, vidéos, musiques...).

Modifié le: mardi 28 mai 2024, 15:24