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    • LE SAVIEZ-VOUS ?

      Les algorithmes, codes et logiciels constituent des résultats de la recherche, au même titre que les publications et les données. Leur ouverture contribue à leur amélioration et à l’émergence de nouvelles idées.

      OBJECTIF PÉDAGOGIQUE

      A l'issue de cette rubrique, vous serez en mesure de définir ce que sont les algorithmes, les codes et les logiciels.

       DURÉE
                 
       25 minutes


    • Algorithmes, codes et logiciels : définitions

      Au même titre que les données et publications, les algorithmes, codes et logiciels sont des éléments centraux dans le processus de recherche, et participent ainsi à la production de connaissances scientifiques. 
      L’enjeu est maintenant de les ouvrir et les partager à la communauté et à tous les acteurs et toutes les actrices, y compris économiques, en prenant en compte les spécificités qui leur sont propres.
      Pour bien comprendre comment relever ces défis en lien avec la science ouverte, découvrons leurs définitions et les subtilités juridiques.


    • Ce que j'ai retenu

      Un logiciel est une œuvre composée d’un ensemble de programmes informatiques, de codes et d’algorithmes. La protection juridique du logiciel repose principalement sur le droit d’auteur, mais peut aussi passer par le brevet (sous conditions) ou le dépôt de marque. Les droits patrimoniaux appartiennent généralement à l’employeur, tandis que les droits moraux restent attachés à l’auteur ou l’autrice. En cas de pluralité d’auteurs ou autrices, le logiciel peut être une œuvre dite collective, collaborative ou composite, avec des régimes juridiques différents. Enfin, le dépôt auprès de l’Agence de Protection des Programmes ou de Software Heritage permet de prouver l’antériorité et la titularité des droits sur un logiciel.

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