Tout d’abord, le cadre juridique entourant les notebooks et leur environnement n’est que peu présent et abordé. En 2019, Schröder et al. montrent par exemple une absence majeure de licence sur des Jupyter notebooks avec au moins un tiers des ressources sans licences .

Lorsque des licences sont indiquées, les plus fréquentes sont la MIT, la GPL (sans nécessairement la version précise de la licence concernée) et la CC0. Les choix d’une licence ou d’une autre n’ont pas été justifiés. Le choix de la licence Creative Commons Zero (CC0) est peu commun dans le domaine de l’Open Source. Par ailleurs, il n'existe que peu de recommandations pour citer correctement le code source ou les données dans un notebook accompagnant une publication scientifique .

Les licences reposent sur le cadre juridique de la propriété intellectuelle (PI). C’est toute la force des modèles ouverts (Open Source, open data, open access) de s’appuyer sur le cadre juridique de la PI, tout en l'utilisant de manière inclusive et ouverte : l’idée derrière les licences est de diffuser non pas en limitant, mais en fixant un cadre de partage possible. Pour cela, chaque licence détermine un ensemble précis d’autorisations et de modalités d’exploitation, définissant ainsi le cadre juridique applicable à la mise à disposition de l’œuvre. Les plus connues sont notamment :

• les licences Creative Commons
• et les licences open data telle que la “Licence Ouverte 2.0” utilisée par l’administration française

Les licences Creative Commons (CC) sont mondialement connues et utilisées par leur lecture facilitée par des pictogrammes. Toutes les CC ont en commun un socle contractuel qui permet l'utilisation de la ressource et du repartage. Les différentes conditions de partage présentées ci-dessous peuvent être combinées pour créer une licence personnalisée plus ou moins permissive (CC BY, CC BY-SA, CC BY-NC, CC BY-NC-SA...).

Attribution
(BY : citation de l'auteur·e)

Partage dans les mêmes conditions
(SA : share alike)

Pas d'utilisation commerciale
(NC : non commercial)

Pas de modification
(ND : non derivs)

Il convient donc de se tourner vers des licences libres et Open Source qui vont s’appliquer à l’ensemble du notebook. Ces licences libres peuvent être perçues comme un contrat par lequel l’auteur met à disposition son travail en accordant une cession non-exclusive de ses droits de propriété intellectuelle sur celui-ci. L’objectif de ce type de licence est de favoriser l’utilisation, l’amélioration, la réutilisation et la rediffusion. 

Un peu d'histoire

La plupart des recherches actuelles abordent le mouvement "Free/Libre Open Source Software" (FLOSS), soit les logiciels libres et Open Source, sans faire de distinction entre les deux mouvements. Ce rappel historique permet néanmoins de mieux comprendre les origines respectives, et notamment les raisons pour lesquelles les licences dites “copyleft” ou “avec clause de réciprocité” (qui impose de reverser les améliorations apportées sous la même licence) sont généralement privilégiées au sein du courant Logiciel Libre, là où l’Open Source est relativement neutre sur le sujet et labellise autant de telles licences copyleft que des licences dites “permissives” qui imposent très peu de contraintes (et permettent notamment que les versions modifiées du logiciel puissent être placées sous licence fermée).

Il y a deux types de licences libres et Open Source : les licences permissives et les licences types "copyleft".